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Marques déposées par madame GAËTAN BRUNEAU
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L'ÉCHAPPÉE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ÉCHAPPÉE
Madame GAËTAN BRUNEAU

Numéro de dépôt :
4438336
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
L\'ÉCHAPPÉE de GAËTAN BRUNEAU

Présentation de la marque L'ÉCHAPPÉE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par madame GAËTAN BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ÉCHAPPÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est madame GAËTAN BRUNEAU domicilié(e) 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAETAN BRUNEAU, Monsieur Gaëtan BRUNEAU domicilié(e) 2 La Chevallerie - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

La marque L'ÉCHAPPÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉCHAPPÉE arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

GAËTAN BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CABERNEZ ROUGE , GUEULEBÉE , PREMIÈRES BOISSELÉES , LA CHEVALLERIE , NUANCES DE GRÈS , CENTILITRES DE TERROIR , LES CENT BOISSELÉES , GRANDE GUEULEBÉE


Madame GAËTAN BRUNEAU - 2 LA CHEVALLERIE - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


GAETAN BRUNEAU, Monsieur Gaëtan BRUNEAU - 2 La Chevallerie - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747052 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins.